Élargir son portefeuille de client, augmenter son chiffre d’affaires ou encore exporter son savoir-faire à l’étranger, les raisons d’exporter ses produits aux États-Unis sont nombreuses. L’essentiel est de bien maîtriser les réglementations en vigueur pour s’assurer de la sécurité des produits durant le transport.
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Le long de cet article, apprenez-en plus sur comment exporter des produits aux États-Unis, mais également sur la réglementation en vigueur, les documents obligatoires et les démarches à effectuer lorsque l’on souhaite exporter ses produits.
Les bonnes raisons d’exporter des produits aux États-Unis
Un levier de croissance intéressant pour les entreprises françaises
Exporter ses produits aux États-Unis est synonyme d’opportunité pour une entreprise française qui souhaite se développer à l’étranger. C’est une occasion idéale de toucher une plus large clientèle tout en exportant son savoir-faire à l’international.
En favorisant la consommation de vos produits par une plus large cible, vous parviendrez à augmenter votre chiffre d’affaire mais également à augmenter la notoriété de votre entreprise.
Les Américains raffolent des produits français
Pour un Américain, les produits français sont généralement synonymes de luxe, de savoir-faire et de qualité.
De manière générale, les Américains sont séduits par les produits cosmétiques et pharmaceutiques français mais aussi par les produits en lien avec la gastronomie française tels que le vin, le fromage et la charcuterie. En connectant votre entreprise avec des clients Américains, vous aurez de grandes chances d’effectuer d’intéressants bénéfices commerciaux.
Peut-on exporter tous types de produits aux États-Unis ?
Vous avez décidé d’internationaliser votre entreprise et vous souhaitez savoir comment exporter vos produits aux États-Unis ? Sachez que l’expédition de vos marchandises peut s’avérer plutôt simple si vous êtes à la fois informé et bien préparé. Ayez en tête que les marchandises que vous exportez peuvent être contrôlées et certaines d’entre elles peuvent même être prohibées. Faisons le point ensemble sur la réglementation et les droits en vigueur.
Les produits qui nécessitent une licence
Au-delà de 2 500 $, tout chargement exporté aux États-Unis doit faire l’objet d’une déclaration officielle auprès de la douane. S’ajoute à cela l’obligation d’obtenir une licence si on souhaite exporter les produits suivants :
- L’alcool (boissons à base de malt, vins et spiritueux) ;
- Le tabac ou produit en lien avec le tabac (pipes, cigares, cigarettes, tabac en vrac) ;
- Le fromage (avec une limitation de la quantité en fonction des quotas alimentaires) ;
- Les animaux et produits d’origine animale (viandes, produits de volailles) ;
- Les plantes ou les produits d’origine végétale (légumes, plantes, fleurs) ;
- Certains médicaments et produits cosmétiques ;
- Les produits pétroliers.
À noter que dans des cas particuliers, l’obtention d’une simple licence ne suffit pas pour exporter certains produits aux États-Unis. Dans le cadre des animaux domestiques par exemple, il pourra vous être demandé de bénéficier d’une autorisation de la part du U.S. Fish and Wildlife Service.
Les produits interdits à l’exportation
Dans le cadre de l’exportation de produits aux États-Unis, le pays a mis en place un dispositif réglementaire sanitaire et phytosanitaire particulièrement complexe. Le FSIS (Food Safety Inspection Service) interdit l’export des produits suivants aux États-Unis :
- Les fromages à pâte molle et au lait cru (camembert, vacherin ou le brie) ;
- Les mollusques bivalves vivants exportés pour être consommés ;
- Les viandes et graisses bovines/ovine/caprine, peu importe leur forme.
Ces embargos sont généralement mis en place pour éviter la prolifération de bactéries ou de contaminations. Pour vous donner un ordre d’idée, ces types de fromages sont interdits pour éviter la potentielle propagation de la listeria.
Quelles sont les réglementations à respecter pour exporter aux États-Unis ?
Procéder à l’étiquetage de vos marchandises
Cette réglementation est une manière de donner des informations aux manutentionnaires sur les marchandises qu’ils manipulent. De manière générale, l’étiquetage des marchandises lors d’un export vers les États-Unis doit mentionner le pays d’origine du chargement. Privilégiez l’utilisation d’une étiquette indélébile pour favoriser la lecture.
Le code du Système Harmonisé (SH) est un code international facilitant l’exportation des produits à travers le monde. Il est essentiel pour déterminer la description et le codage d’un produit. À la frontière américaine, c’est généralement sur ce code que se basent les autorités pour déterminer les frais de douanes associés à vos produits.
Exporter des produits vers les États-Unis n’est possible que si vous avez préalablement déterminé le code du Système Harmonisé de votre chargement.
Respecter les exigences en matière d’emballage et d’expédition
Afin de faciliter le transport de vos marchandises vers les États-Unis, il est primordial de respecter des exigences en termes d’emballage et d’expédition. Pour vous donner un ordre d’idées, un chargement arrivant dans un mauvais état pourra être refusé par votre acheteur sur place.
Optez pour le choix de transport le plus adapté (voie aérienne, voie maritime, train ou camion). Veillez à emballer vos marchandises en fonction de leur trajet, des potentiels changements de températures et de la nature de vos produits.
Quelles démarches faut-il réaliser pour exporter aux USA ?
En vous concentrant sur les formalités administratives, vous mettrez toutes les chances de votre côté pour éviter les problématiques avec les douanes américaines. Vos produits peuvent entrer sur le territoire américain grâce à deux régimes distincts : la déclaration officielle et la déclaration non-officielle.
La déclaration officielle de marchandises
Toute personne souhaitant exporter des produits aux États-Unis doit être en possession d’une déclaration officielle lorsque son chargement est évalué à un montant supérieur à 2 500 $. Cette déclaration exige de faire appel à un courtier en douane afin d’opérer le dédouanement des marchandises.
De plus, lorsque vous souhaitez exporter des marchandises nécessitant une licence sur le territoire américain, vous serez dans l’obligation d’effectuer le chargement de vos produits en présence d’un courtier car il s’agit de marchandises contrôlées.
Dans le cadre d’une déclaration officielle de marchandises, voici la liste des documents qui devront accompagner votre chargement lors du transport :
- La facture commerciale (avec la description de l’ensemble du contenu et la valeur de votre chargement) ;
- Le certificat d’origine de l’ALENA (Accord de libre-échange Nord-Américain) ;
- Le numéro d’identification d’importateur (numéro attribué par la douane pour faciliter le traitement des remboursements) ;
- Un connaissement dans le cadre d’envois aériens ou maritimes ;
- Un manifeste ;
- La déclaration/livraison immédiate (remplace le manifeste dans le cadre du transport de produits frais) ;
- La nomenclature tarifaire du Système Harmonisé (SH).
La déclaration non officielle de marchandises
Dans le cas où la valeur de votre chargement ne dépasse pas les 2 500 $ et que vous n’exportez pas de produits contrôlés, vous n’aurez pas besoin d’une déclaration officielle.
Moins stricte, la déclaration non officielle de marchandises oblige néanmoins l’exportateur à accompagner son chargement d’une facture commerciale. Nous vous conseillons également de mettre en œuvre un certificat de l’ALENA pour faciliter votre dédouanement.
Le fonctionnement du dédouanement de marchandises aux États-Unis
À l’arrivée de vos marchandises sur le sol américain, vous devez prévoir leur réception par un importateur. Ce dernier joue un rôle prépondérant dans le cadre d’une exportation. Il a pour mission de remplir des documents de déclaration auprès des autorités américaines.
Un courtier détermine les frais de douanes américaines à payer après avoir analysé la valeur de votre chargement et la validité de vos documents.
Dans quel cas une déclaration non officielle suffit pour exporter aux États-Unis ?
Si vous souhaitez exporter des marchandises aux États-Unis et que la nature de vos produits ne fait pas l’objet d’une licence ou d’une autre attention particulière, vous n’avez pas besoin d’une déclaration officielle.
D’autre part, lorsque le chargement total de vos marchandises est évalué à un montant inférieur à 2 500 $, vous n’êtes pas non plus dans l’obligation de présenter une déclaration officielle.
À noter tout de même qu’il est conseillé d’accompagner une déclaration non officielle d’un certificat de l’ALENA et d’une facture commerciale pour faciliter le transport des marchandises. En effet, ces deux documents ont tendance à rassurer les douaniers et à assurer la sécurité de votre chargement, peu importe le type de transport choisi.
Notre astuce pour exporter des produits aux États-Unis
En raison des réglementations strictes du pays en matière d’importation, il est primordial pour tout exportateur français de bien s’informer avant d’expédier toute marchandise aux États-Unis. Certains documents tels que le certificat de l’ALENA ou la facture commerciale sont essentiels pour assurer la sécurité et le transport de vos marchandises.
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